Déposée le 28 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VERRE ET QUARTZ TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERRE ET QUARTZ TECHNOLOGIES domicilié(e) 24 Route d'Aulnay,93140 BONDY (dossier no 2221727) - 93140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 440 080 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2221727) - 59800 - France.
La marque BIOSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERRE ET QUARTZ TECHNOLOGIES, Société Anonyme - 24 Route d'Aulnay,93140 BONDY (dossier no 2221727) - 93140 - France - SIREN 399440080
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 Bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2221727) - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202563 - Publication au BOPI 1996-06-17
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221727 - Publication au BOPI 2002-05-31
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
- Appareils et installations de bronzage artificiel ; - Exploitation de centres de culture physique ; - Exploitation de salons de beauté
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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